Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom commercial : NOSSIA
Entrepreneure individuelle : Néné SAMASSA
Statut : Micro-entrepreneur / Entrepreneur individuel
Adresse : 13 Square Jean Mermoz
SIRET : 880 544 002 00020
Immatriculation : RCS Bobigny
Numéro de TVA intracommunautaire : FR75 880544002
E-mail : nossia.contact@gmail.com
Téléphone : 06 64 52 80 54
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site NOSSIA, notamment les textes, photographies, visuels, éléments graphiques, logos et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus appartenant à NOSSIA, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Les éventuels contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site et du traitement des commandes, NOSSIA peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles.
Ces données sont notamment utilisées pour la gestion des commandes, des livraisons, du service client et, lorsque le client y a consenti, l’envoi de communications commerciales.
Pour toute demande relative à vos données personnelles ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à :
Les modalités détaillées concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à NOSSIA, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à NOSSIA.
6. Contact
Pour toute question concernant le site ou NOSSIA :
E-mail : nossia.contact@gmail.com
Téléphone : 06 64 52 80 54